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Type de publication: 
Guidance note
Published Date: 
March, 2022

Note d’orientation : Exigence de l'ITIE 1.4, 6.3, 7.1 et 7.4

Vers une mise en œuvre de l’ITIE tenant compte du genre

Cette note a été mise a jours en anglais. Une version française actualisée suivra.

Résumé

L’ITIE vise à aider les pays à exploiter leurs ressources naturelles de manière à en faire bénéficier leurs citoyens et à contribuer au développement durable. La plate-forme de l’ITIE constitue une occasion de faire participer les citoyens à la gestion des ressources naturelles de leur pays et d’agencer la gestion de ces ressources en fonction des perspectives capables de s’offrir aussi bien aux femmes qu’aux hommes. S’assurer que la mise en œuvre de l’ITIE répond aux besoins des femmes et traduit la voix et l’expérience des femmes peut aboutir à une mise en œuvre plus efficace et durable servant les intérêts de tous les citoyens.

La mise en œuvre de l’ITIE à ce jour a souvent eu tendance à ne pas reconnaître suffisamment les obstacles structurels qui empêchent les femmes, les filles et d’autres groupes marginalisés de contribuer ainsi que de bénéficier de manière égale à l’amélioration de la gouvernance du secteur extractif. La Norme ITIE 2019, qui résulte d’une forte demande de la part des parties prenantes de l’ITIE, comprend des dispositions qui promeuvent une participation diversifiée provenant des groupes multipartites (GMP), des divulgations de données tenant compte des sexospécificités, ainsi que des activités de sensibilisation et de diffusion visant à favoriser le dialogue et à améliorer l’accessibilité aux données par les femmes et les hommes.

Pour travailler à cette fin, il faut une approche délibérée et une compréhension des différentes expériences dégagées par les femmes dans le secteur. Les facteurs liés notamment aux rôles assignés aux différents sexes dans le monde du travail et dans la société ainsi qu’à l’accès aux ressources ou aux différents niveaux d’éducation aboutissent au fait que les bénéfices tirés de l’activité extractive ont tendance à profiter aux hommes, tandis que les femmes sont plus vulnérables aux impacts négatifs de ces activités. De manière disproportionnée, les femmes souffrent des conséquences de la corruption associée aux projets d’extraction, car elles doivent souvent affronter le double fardeau du travail pour un revenu et les soins à apporter à leur domicile, ce qui les rend plus vulnérables et exposées à la corruption. Les femmes sont également moins susceptibles d’avoir accès à des forums où se prennent des décisions ou à des informations sur le secteur extractif et sur la façon dont elles sont gérées, ce qui par contrecoup peut exacerber l’inégalité entre les sexes dans le secteur.

Au-delà de sa responsabilité de veiller à ce que les intérêts de tous les citoyens soient représentés, l’ITIE peut, en se penchant sur les questions liées à l’égalité des sexes, se renforcer en s’appuyant sur les idées, les expériences et les atouts des femmes comme des hommes. La présente note d’orientation donne des conseils sur la façon dont les pays peuvent mettre en œuvre les dispositions de la Norme ITIE concernant l’égalité des sexes et s’orienter vers une mise en œuvre de l’ITIE tenant compte du genre. Elle s’articule en trois sections couvrant : 1) la parité des sexes et la participation active au sein des Groupes multipartites ; 2) les divulgations de l’ITIE sous le prisme du genre ; et 3) les activités de sensibilisation et de communication .

Bien que cette note utilise l’expression générale « femmes », il faut préciser que les femmes ne sont pas un groupe homogène. D’autres facteurs sociétaux - tels que l’indigénéité, la race, la classe, le lieu de vie, l’âge et les aptitudes - ont une influence sur le vécu des parties prenantes du secteur extractif et sur leur accès aux informations et à la prise de décisions. À chaque fois que les pays mettant en œuvre l’ITIE cherchent à inclure ou à s’adresser aux « femmes », ils doivent se demander quelles femmes sont concernées, et garder à l’esprit le fait que certaines femmes sont confrontées à de multiples obstacles en raison du chevauchement des classifications sociales. Plus généralement, le sexe a trait aux attributs et aux opportunités qui sont construits sur le plan social et associés aux personnes de différents sexes. Il détermine ce qui est attendu et valorisé chez les femmes, les hommes, les filles et les garçons, ainsi que l’accès aux ressources et à leur contrôle. Beaucoup de sociétés ont perçu le genre comme une palette de différents types d’individus, et non pas seulement aux deux types possibles (les hommes et les femmes). Elles maintiennent cette perception jusqu’à aujourd’hui.