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Type de publication: 
Guidance note
Published Date: 
January, 2022

Note d’orientation : Exigence de l'ITIE 1.5

Établissement d’un plan de travail 

La présente note d'orientation fait référence à les exigences de la Norme ITIE 2019.

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Résumé

Le plan de travail est la fondation même de l’ensemble des activités ITIE dans les pays de mise en œuvre : il garantit que ces activités sont ciblées de manière à fournir les résultats souhaités par les parties prenantes. Conformément à la Norme et aux Principes ITIE, le Groupe multipartite doit consulter les parties prenantes et examiner les pratiques de divulgation et les priorités nationales en cours afin d’identifier les activités et les résultats appropriés pour la mise en œuvre de l’ITIE. Ce processus doit lier la mise en œuvre de l’ITIE aux priorités nationales clés pour les industries extractives et produire un plan de travail qui peut être utilisé activement pour renforcer les activités de mise en œuvre, documenter les résultats et accroître l’impact de la mise en œuvre de l’ITIE sur la gouvernance nationale des ressources. 

L’Exigence 1.5 de la Norme ITIE définit les exigences à respecter quant au contenu du plan de travail. La présente note d’orientation explique plus en détail comment appliquer cette exigence et propose une approche en cinq étapes pour l’élaboration d’un plan de travail : (1) Organiser et préparer, (2) Cartographier et consulter les parties prenantes pour identifier les questions prioritaires, (3) Définir les objectifs, les activités et le périmètre, (4) Avaliser et diffuser le plan de travail, et (5) Assurer le suivi et la révision. Cette note s’inspire de l’expérience des pays en matière de planification, et l’on y trouvera des exemples et des suggestions de lectures complémentaires.